GBPH et HACCP - Mareyage

Objet

Principes généraux et prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires

Hygiène des denrées alimentaires

Règles spécifiques d’hygiène applicables aux denrées alimentaires d’origine animale

Règles spécifiques d’organisation des contrôles officiels concernant les produits d’origine animale destinés à la consommation humaine

Contrôles officiels effectués pour s’assurer de la conformité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien être des animaux.

Critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires

Mesures d’application relatives à certains produits régis par le règlement (CE) n° 853/2004 et à l'organisation des contrôles officiels prévus par les règlements (CE) n° 854/2004 et n° 882/2004, portant dérogation au règlement (CE) n° 852/2004 et modifiant les règlements (CE) n° 853/2004 et n° 854/2004

Objet

Plans d’échantillonnage et méthodes de diagnostic pour la détection et la confirmation de la présence de certaines maladies de poissons

Modalités de contrôle visuel en vue de la recherche de parasites dans les produits de la pêche

Autocontrôles des produits de la pêche

ABVT (Azote Basique Volatil Total)

Normes communes de commercialisation pour certains produits de la pêche

Conditions de police sanitaire applicables aux animaux et aux produits d'aquaculture, et relative à la prévention de certaines maladies chez les animaux aquatiques et aux mesures de lutte contre ces maladies

Modifiant les décrets n° 2006-178 du 17 février 2006 portant création d’une liste de maladies réputées contagieuses et n° 2006- 179 du 17 février 2006 portant création d’une liste de maladies à déclaration obligatoire et modifiant le code rural

Modifiant le livre II du code rural (partie réglementaire) (déclaration des mortalités des produits d’aquaculture lors du transport, déclaration des maladies aquacoles contagieuses)

Objet

Responsabilité du fait des produits défectueux

Modalités d’application de la directive 96/23/CE en ce qui concerne les performances des méthodes d’analyse et l’interprétation des résultats.
NB La directive 96/23/CE fixe les mesures de contrôle à mettre en œuvre à l’égard de certaines substances et de leurs résidus dans les animaux vivants et leurs produits

Règles sanitaires applicables aux activités de commerce de détail, d’entreposage et de transport de produits d’origine animale et denrées alimentaires en contenant

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil

Fixation des limites maximales pour les médicaments vétérinaires dans les aliments d’origine animale

Procédures communautaires relatives aux contaminants dans les denrées alimentaires

Fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires

Hygiène des aliments pour animaux