GBPH et HACCP - Mareyage

1 - Documents du Codex alimentarius

• Code d’usage international recommandé – Principes généraux d’hygiène alimentaire (CAC/RP 1-1969, Rév. 4 (2003)), comprenant le Système de l’analyse des dangers, points critiques pour leur maîtrise et les directives concernant son application, Annexe à CAC/RCP 1-1969, Rév 4 (2003), Commission du CODEX Alimentarius
• Code d’usages pour les poissons et les produits de la pêche (CAC/RCP 52-2003)

2 - Documents de l’OIE (Organisation mondiale de la santé animale)

• Code sanitaire pour les animaux aquatiques – 2009
• Manual of Diagnostic Tests for Aquatic Animals - 2003

3 - Avis de l’AFSSA (Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments)

• Avis de l’AFSSA du 22 juillet 2005 relatif à la demande d'autorisation d'emploi en tant qu'auxiliaire technologique d'acide acétique pour le lavage de saumons et des truites non transformés (Saisine n°2005-SA-0083.
• Avis de l’AFSSA du 2 août 2007 relatif à l’évaluation des risques sanitaires des produits de nettoyage des matériaux et objets destinés au contact des denrées alimentaires (Saisine N2007-SA-0028)
• Avis de l’AFSSA du 26 juillet 2007 relatif à la mise en place de règles hygiéniques d'utilisation de l'eau de mer propre pour la manipulation des produits de la pêche (Saisine n°2006-SA-0314)de l’AFSSA du 13 mars 2008 concernant les références applicables aux denrées alimentaires en tant que critères indicateurs d'hygiène des procédés (Saisine n°2007-SA-0174)
• Avis de l’AFSSA du 30 avril 2008 relatif à une demande d’évaluation du risque concernant la présence d’anisakidés dans les produits de la pêche et l'extension de la dérogation à l'obligation de congélation assainissante pour les produits de la pêche dont l'alimentation est maîtrisée ainsi que pour certaines espèces de poissons sauvages (Saisine n° 2007-SA-0379)
• Avis de l’AFSSA du 17 avril 2009 relatif à l’interprétation des résultats d’analyses du plan de surveillance des contaminants chimiques 2007, notamment la recherche de mercure dans les lamproies et les différentes espèces de Sélaciens. (Saisine N°2008-SA-0309)
• Avis de l’AFSSA du 17 août 2009 sur les propositions d’amélioration du plan de surveillance histamine (Saisine n°2008-SA-0310)
• Rapport AFFSA - Évaluation des risques sanitaires liés aux situations de dépassement des limites et références de qualité des eaux destinées à la consommation humaine (Juin 2004 à avril 2007)
• AFSS – Fiches d’évaluation des risques sanitaires liés au dépassement des limites de qualité de 20 substances.

4 - Documents DGAL

• Note de service DGAL/SDSSA/MCSI/N2004-8255 relative à la Gestion des lots de produits de la pêche importés trouvés contaminés par des Vibrio suite à des contrôles en poste d’inspection frontalier
• Note de service DGAL/SDRRCC/SDSSA/N2005-8205 relative au contrôle de la traçabilité
• Note de service DGAL/SDSSA/N2007-8013 relative à l’agrément et au plan de maîtrise sanitaire

5 - Documents DGCCRF

• Note d'information n°2004-64 - Matériaux au contact des denrées alimentaires – DGCCRF
• Matériaux au contact sur le site DGCCRF http://www.dgccrf.bercy.gouv.fr/securite/produits_alimentaires/materiaux_contact/index.htm

6 - Circulaires DGS/DGAL

• CIRCULAIRE DGS/SD7A/2005/334/DGAL/SDSSA/C2005-8008 du 06 juillet 2005Conditions d'utilisation des eaux et suivi de leur qualité dans les entreprises du secteur alimentaire traitant des denrées animales et d'origine animale en application du code de la santé publique, article R. 1321-1 et suivants. Contrôle de la conformité des eaux par les services officiels.

7 - Normes, codes d’usage

• Système de management de la sécurité des denrées alimentaires - Exigences pour tout organisme appartenant à la chaîne alimentaire (NF EN ISOO 22000 - Octobre 2005)
• Système de management de la sécurité des denrées alimentaires - Lignes directrices relative à l’application de l’ISO 22000 - 2005 (ISO/TS 22004 : 2005)
• Hygiène des denrées alimentaires et des aliments pour animaux - Méthodologie pour l'élaboration des guides de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP (AFNOR NF V01-001 Mars 2006)
• Hygiène des aliments - Glossaire français-anglais (AFNOR NF V01-002 -Septembre 2008)
• Hygiène des aliments - Place de l'HACCP et application de ses principes pour la maîtrise de la sécurité des aliments et des aliments pour animaux (AFNOR NF V01-006 -Septembre 2008)
• Lignes directrices pour l’établissement d’une démarche de traçabilité dans les filières agricoles et alimentaires (AFNOR FD V01-020 - Juin 2002)
• Traçabilité de la chaîne alimentaire - principes généraux et exigences fondamentales s’appliquant à la conception du système et à sa mise en œuvre (ISO 22005)
• Systèmes de management de la qualité - Principes essentiels et vocabulaire (ISO 9000-2005)
• Systèmes de management de la qualité – Exigences (ISO 9001-2008)

8 - Guides

• Guide de bonnes pratiques d’hygiène s’appliquant aux emballages en matière plastique et emballages souples complexes au contact de denrées alimentaires (avril 2001 - Editions des Journaux Officiels)
• Guide traçabilité des emballages (SEFEL - Janvier 2006)
• Référentiel Fraîcheur – Guide photographique pour l’évaluation organoleptique des catégories de fraîcheur des produits de la pêche à la première vente (OFIMER)

9 - Autres
CICBAA (2004), Registre des anaphylaxies alimentaires sévères rapportées au Réseau Français d’Allergovigilance de 2001 à 2004. Hôpital Central Nancy